Béatrice Daubin


Autre nom possible de la personne recherchée:
Béatrice Le Fur
De: DAUBIN (Béatrice, Marguerite, Blanche), épouse FRISON
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et portant nomination d'une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000047055677(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202326/01/2023
De: Daubin (Béatrice, Marguerite, Blanche), épouse Frison
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Noisiel (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000018155983(source JORF)
nomination
22 Février 200822/02/2008
De: Daubin (Béatrice, Marguerite, Blanche), épouse Frison
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Noisiel (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000018155983(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 200822/02/2008
De: Daubin (Béatrice, Marguerite, Blanche), épouse Frison
Objet:
huissière de justice
office créé
huissier
huissier_creation_office
huissier_residence="Noisiel (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000590468(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Daubin (Béatrice)
clerc d'huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000000189628(source JORF)
composition
12 Octobre 199512/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.